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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cpn
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T Lock
Marque enregistrée - Marque en vigueur

T Lock
Cpn, SAS

Numéro de dépôt :
4177827
Date de dépôt :
30/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/04/2025
T Lock de Cpn

Présentation de la marque T Lock

Déposée le 30 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cpn auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « T Lock » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Cpn domicilié(e) 11 rue Saint Yves, B167 - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 328 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cpn, M. Meyer Louis-Marie domicilié(e) 11 rue Saint Yves, B167 - 75014 - PARIS - France.

La marque T Lock a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T Lock arrivera à expiration en date du 30 avril 2025.

Cpn a également déposé les autres marques suivantes : ABC CLUB , AREL , Phi Lock , PhiLOCK , Phi Technologies , T Technologies


Cpn, SAS - 11 rue Saint Yves, B167 - 75014 - PARIS - France - SIREN 808328256


Cpn, M. Meyer Louis-Marie - 11 rue Saint Yves, B167 - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684300 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Inscription le 26 septembre 2016 - Rejet partiel n°684299 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles.